Des
bruits de couloir parleraient d'une disparition de CIMES après
cette victoire. Que nénni, rappelons que Cimes n'a pas été
créé pour lutter contre l'incinérateur, nous
sommes nés avant l'annonce du projet et nous lui survivrons
longtemps ! Et puis si çà leur prend de faire
un nouveau projet de ce type, ne vous inquiétez pas, il y aura
de l'ambiance ! Notons tout de même qu'ils ont le droit de faire
appel, c'est important à souligner. La seule façon de
continuer à nous épauler et nous soutenir est d'adhérer
ou de ré-adhérer à l'association, nous
comptons sur vous !!!!
Un
tract d'information : Pourquoi
CIMES a-t-elle gagné son procès ?
Fin
janvier 2006, le CA décide d'apporter des informations concrètes
au public Mellois sur son action en justice contre les permis de construire
de l'incinérateur.
Partie
1 et Partie
2
Congratulations
et encouragements....
Voici
une petite page pour vous montrer que CIMES est loin d'être
seule dans sa lutte, les encouragements et mots de joies furent nombreux
après cette grande victoire....
Merci
les CIMES !
Cette
victoire a notamment été possible grâce au
CIMÉsTON teurtous.
Cette souscription a été lancé par l'association
afin de soutenir les différentes actions de CIMES au niveau
de la communication ou des interventions en justice autour de ce projet
d'incinérateur. Merci à tous !
.
Ils
n'ont pas fait appel au jugement !
Le
6 mars 2006, la cour administrative d'appel de Bordeaux nous informe
par écrit que le jugement de décembre 2005 n'a pas été
suivi d'un appel. Cliquez
ici pour télécharger le courrier.
L'ETAT
EST UN MAUVAIS PAYEUR !
De
fin 2002 à décembre 2005, CIMES s'est opposée
par tous les moyens à la construction d'un gigantesque incinérateur
de farines animales et de boues de station d'épuration sur
le site de Rhodia à Melle.
Elle
a obtenu gain de cause et l'annulation du permis de construire le
20 décembre 2005 par jugement du tribunal administratif de
Poitiers.
L'Etat a été condamné au titre de l'article L
761-1 du code de justice administrative à verser 800 euros
à notre association. Cette somme serait la bienvenue puisque
les frais de justice engagés par CIMES étaient autrement
plus conséquents et que cet argent pourrait nous permettre
de financer d'autres actions.
Mais,
malgré plusieurs relances, nous n'avons toujours rien vu venir.
La réponse qui nous a été apportée c'est
que le ministère de l'écologie n'avait pas encore reçu
le budget prévu pour ce type de dépense. DONC
L'ETAT CONTRAINT LES CITOYENS A ALLER EN JUSTICE POUR DEFENDRE LEUR
ENVIRONNEMENT MAIS NE PREVOIT PAS LE FINANCEMENT POUR DEDOMMAGER LA
PARTIE ADVERSE ALORS QUE LE JUGEMENT L'Y OBLIGE. Nous pouvons
douter de sa mansuétude si l'inverse se produisait. Quel délai
accorderait-il aux associations pour lui règler leurs dettes
? Nous espèrons ne jamais nous retrouver dans cette situation
pour connaître la réponse mais gageons que ses exigences
seraient toutes autres.
Le
permis de construire de l'incinérateur de Melle est donc annulé,
mais pour CIMES, la solution n'est pas de le construire un peu plus
loin. CIMES a toujours eu comme slogan "NON A L'INCINERATION,
NI ICI, NI AILLEURS" c'est pourquoi CIMES apporte son
total soutien aux opposants de l'incinérateur de farines animales
à Benet. Le Conseil d'Administration de CIMES recevra donc
à Melle une délégation des opposants à
l'incinérateur de Benet afin de l'aider par son expérience
d'une bataille gagnée avec le soutien de la population. Dans
la presse, on n'oublie pas notre mécontentement :
15
décembre 2006 : On a nos sous !
L'info
tant attendue : le ministère
de l'écologie, en guise de voeux, nous a enfin envoyé
notre argent et avec les intérêts s'il vous
plait ! Soit 800 + 47 euros ! Voilà
donc une très belle façon de finir l'année !
On arrosera donc ça (très modérément)
lors du CA du mercredi 24 janvier avec les restes de bouteilles et
de galettes de l'AG (ce n'est pas parce qu'on a touché
notre argent qu'il faut se montrer dépensiers même si
la trésorière est en vacances dixit la présidente
). L'Etat a donc décidé de ne plus être mauvais
payeur mais reste payeur tardif !
Rappelons
tout de même que l'ensemble de la procédure nous a coûté
bien plus de 800 euros mais grâce à vos nombreux dons
nous avons réussi à faire face sans mettre l'association dans
le rouge !
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l'histoire, de l'enquête à la victoire
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mise à jour : Déc 2006
